Vivre en copropriété requiert, bien entendu, de respecter des règles de bienséance, entre autres, de mener à bien les travaux d’entretien, afin de garder son immeuble en bon état, ce qui ne s’avère pas toujours chose facile. En effet, c’est un sujet qui tend à faire beaucoup réagir les copropriétaires et qui peut mener, dans certains cas, à quelques litiges.
Comment doit-on déterminer la nature des travaux à effectuer ? À qui incombe la responsabilité de ces travaux ? Nous tâcherons de répondre, ici-bas, à toutes vos questions.
Table of Contents
Définir les travaux d’entretien
Dans le but de conserver une copropriété en bon état, il est primordial de mener à bien un certain nombre de travaux d’entretien. Il est également possible, voire préférable, pour certains de donner lieu à quelques travaux d’amélioration, qui permettraient aux copropriétaires de bénéficier d’un confort supplémentaire, or ces derniers ne relèvent pas de travaux, dits d’entretien.
En effet, ils doivent impérativement se révéler indispensables à la préservation de l’immeuble. Tous ces travaux doivent être votés en assemblée générale à la majorité simple. Nous avons procédé, pour vous, à un classement des travaux d’entretien en trois catégories distinctes :
Les travaux d’entretien réservés aux parties communes
Ce sont généralement de petits travaux d’entretien qui relèvent d’une assiduité sans faille, et ce, dans le but d’éviter de potentiels dégâts par la suite, il s’agit alors :
- D’entretenir les canalisations ;
- Entretenir la toiture ;
- Remettre en état les paliers, la cage d’escalier, les cours communes ;
- Remettre en état des voies d’accès, des parcs de stationnement, etc.
Travaux d’entretien des équipements collectifs
Les équipements collectifs ont une importance de taille, puisqu’ils appartiennent à l’ensemble de l’immeuble. Ainsi, nous retrouvons l’entretien du chauffage collectif, donc, de la chaudière ainsi que celui des ascenseurs.
L’entretien des équipements consiste aussi en un remplacement d’un équipement ancien par un autre du même type.
Enfin, les travaux d’entretien spécifiques constituent la dernière catégorie. Ces derniers concernent les travaux d’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et consistent, par exemple, à aménager des rampes ou un ascenseur spécial, pour améliorer la mobilité de la personne.
Organiser les travaux en copropriété
Chaque logement en copropriété est sommé de tenir un carnet d’entretien. Ce dernier sert à classer les renseignements nécessaires, et par conséquent primordiaux, afin de servir au bon déroulement de cette opération. Le budget, ainsi que la comparaison des devis s’avèrent être des opérations délicates.
Le carnet d’entretien, à quoi sert-il ?
Ce carnet contient la totalité des travaux menés à bien au préalable dans l’immeuble. Il doit être impérativement tenu dans les règles de l’art, et est renseigné par le syndic de copropriété et régulièrement actualisé par ses soins. Il en détient toute la responsabilité.
Ce livret d’entretien se doit de pouvoir être consulté sur une banale demande d’un habitant auprès de son syndic. Si le lieu d’habitation commune ne comporte pas seulement un immeuble unique, un seul livret reste mis a disposition, mais ce dernier doit y consacrer une partie bien définie, par battisse, et des syndics secondaires sont alors élus, afin d’optimiser la gestion de cette résidence.
Toutefois, le syndic n’en retire pas l’entière confidentialité et est tenu de remettre une copie à quiconque la demande. Cette dernière sera aux frais du copropriétaire.
Qui règle la facture ?
Les travaux d’entretien en copropriété sont souvent amenés à faire appel à des professionnels, selon l’ampleur des travaux à réaliser. Il convient, dans un premier temps, d’organiser un vote auprès des copropriétaires lors d’une assemblée générale. Par la suite, le règlement des frais se fait au prorata, selon l’utilisation, ou non, des équipements par un copropriétaire.
Cependant, l’ensemble des copropriétaires participent aux dépenses, proportionnellement à la valeur de leur lot, c’est-à-dire selon la surface habitable de leur appartement.
La comparaison des devis
Tout d’abord, il est nécessaire de souligner que lorsque l’on fait appel à un professionnel, le montant des travaux d’entretien en copropriété ainsi que le montant des travaux, sont décidés au préalable, pendant l’assemblée générale.
Selon le règlement en vigueur, le syndicat des copropriétaires inscrit les travaux à l’ordre du jour et annexe plusieurs devis de professionnels afin de mettre en concurrence les prestataires et de donner le choix aux copropriétaires.
Sachez que cette règle n’est pas exclusivement réservée aux travaux d’entretien, mais qu’elle reste toutefois valable pour l’ensemble des interventions au sein de la copropriété.
