Bien que tous les nouveaux bâtiments de trois étages et/ou plus sont désormais tenus d’avoir des ascenseurs, beaucoup n’en ont pas encore profité. Procédures, frais d’installation… Ceux-ci sont ce dont vous devez savoir si vous envisagez de créer un ascenseur dans votre copropriété.
Nous vous invitons à suivre notre guide afin d’avoir toutes les réponses possibles à vos questions en ce qui concerne cette procédure. Bonne lecture !
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L’endroit adéquat pour la création d’un ascenseur en copropriété majorité
Avant de pouvoir effectuer les étapes nécessaires à l’installation d’un ascenseur dans une copropriété, vous devez décider où installer l’ascenseur. Sachez que vous avez deux options pour le faire. Vous pourriez prévoir l’installation dans la cage d’escalier. Dans ces conditions précises, la question se pose de connaître si la cavité de l’escalier est assez large.
Sinon, vous pouvez couper les marches pour créer l’espace dont vous avez besoin.
Cependant, cela réduit le volume des marches et la largeur minimale de 80 cm doit être respectée. Si les escaliers ne peuvent pas accueillir l’ascenseur de manière fiable, la solution finale consiste à installer l’ascenseur à l’extérieur, par exemple dans la cour.
Gardez à l’esprit qu’il s’agit ici d’une solution qui est assez chère, surtout techniquement parlé la plus difficile. Effectivement, la condamnation des fenêtres est interdite, et pour pouvoir installer un ascenseur, il vous faudra une permission de construire.
Se mettre d’accord sur la création d’un ascenseur en copropriété majorité
Tous les copropriétaires de l’immeuble doivent donner leur accord à la décision de l’assemblée générale des copropriétaires de commencer les travaux d’installation de l’ascenseur. Ces travaux devraient être pris comme étant des améliorations et doivent arranger la majorité des copropriétaires.
C’est-à-dire que la majorité de ces derniers qui répondent présents ou absents à l’assemblée générale représente les deux parties des voix et les votes des absents est, lui aussi, pris en considération. Nous croyons qu’un tel consensus est inévitable en raison du coût élevé de l’installation d’un ascenseur.
En plus de la décision d’installation de l’ascenseur, d’autres points doivent être approuvés. Il s’agit par exemple du choix de l’ascenseur, du coût total de l’entretien… En outre, les futures feuilles de calcul des frais, telles que la sélection d’un fournisseur de services pour gérer les coûts de main-d’œuvre et la maintenance, sont les différents points à considérer lors de la réunion. Par conséquent, les copropriétaires doivent de même accepter certaines des résolutions ci-jointes :
- La sélection d’un installateur ;
- Les frais de l’installation ;
- Une grille de répartition des coûts d’installation ;
- Le type de financement.
Les frais des travaux de la création d’un ascenseur en copropriété majorité
Afin de payer les travaux de l’installation d’un ascenseur, l’assemblée des copropriétaires demande un financement. À ce stade, la date d’échéance du montant alloué aux travaux est également déterminée. Pour que le paiement soit validé, le syndic enverra une lettre à tous les copropriétaires à chaque échéance. Il s’agit d’une lettre qui doit contenir des informations sur le coût total encouru et le montant payé pour chacun.
Cependant, les copropriétaires, les opposants, les abstentionnistes ou les non-représentants absents des décisions concernant l’exécution de leur travail peuvent avoir des exigences faramineuses de leur part. De cette façon, vous pouvez donner des versements jusqu’à 10 ans à toute personne qui n’accepte pas d’installer l’ascenseur. La demande peut être soumise au syndic verbalement, lors de l’Assemblée générale ou par courrier recommandé, et devrait être complétée avant la première demande de financement.
Tout d’abord, gardez à l’esprit que l’installation d’un ascenseur est une procédure coûteuse. 80 000 à 90 000 euros sont estimés comme dépenses pour ces travaux sans surcoût et le coût dépasse celui d’une simple mise en œuvre.
Qu’en est-il des frais d’entretien ?
L’installation d’un ascenseur entraîne des frais d’entretien et d’exploitation,ce qui entraîne des frais généraux supplémentaires. Ils sont variables et se répartissent en fonction des coefficients et de l’utilité estimée de chaque copropriétaire.
De ce fait, outre les coûts d’installation d’un nouvel ascenseur, ceci a des coûts d’entretien normaux. Le propriétaire doit en fait partager les frais d’exploitation et d’entretien de l’ascenseur. Ces montants varieront et seront répartis selon un facteur selon l’utilisation et l’utilité de tous les copropriétaires.
Les copropriétaires travaillant à la pige dans l’immeuble semblent plus susceptibles d’utiliser l’ascenseur avec leurs clients. Par conséquent, il doit payer plus d’entretien. En revanche, les copropriétaires habitant au premier étage doivent être exonérés du paiement des factures de services publics.
